CA du 2 octobre 2006
dimanche 15 octobre 2006 par webmaster
Ordre du jour
o approbation du PV du Conseil d’administration du 3 juillet / ordre du jour
o Décision Budgétaire Modificative
o autorisation de signature de contrats et conventions par le chef d’établissement
o participation maximale des familles aux voyages 2006-2007
o tarifs objets confectionnés 2007
o tarifs dégradations
o taux de participation aux charges communes
o tarifs des ½ pensionnaires au 1er janvier 2007
o tarifs applicables aux commensaux au 1er janvier 2007 o protocole de remplacement de courte durée
PV du Conseil d’administration du 3 juillet et ordre du jour sont approuvés par
Votants : 12 pour : 12 contre : 0 abstentions : 0
Mme Madeleine, gestionnaire est désignée comme secrétaire de séance.
1. Décision Budgétaire Modificative Monsieur le Principal demande au CA de se prononcer sur
o la vente des objets confectionnés année 2006 recettes au chapitre 70 - 70881 pour 2956,10 € dépenses au chapitre A1 - 6067 technologie pour 2956,10 €
o La participation des familles au voyage en Angleterre 2006-2007 1er acompte Recette au chapitre N3 7067 pour 7000€ Dépenses au chapitre N3 6245 pour 6500€ Dépenses au chapitre N3 6288 pour 500€
o La participation du Foyer aux voyage 2006-2007 Recette au chapitre N3 7468 pour 1000€ Dépenses au chapitre N3 6288 pour 1000€
Votants : 12 pour : 12 contre : 0 abstentions : 0
2. autorisations de signature de contrats et conventions par le chef d’établissement, acceptation d’un don
o Contrat avec l’entreprise CHAUBENIT Traiteur pour la fourniture de repas en liaison froide
o Avenant au contrat de chauffage des collèges publics girondins : Prorogation du contrat de chauffage avec ELYO SUEZ du 1/07/06 au 01/01/07
o Convention d’adhésion à un groupement de commandes pour la gestion des énergies et des ressources entre le Conseil Général de la Gironde et les collèges publics girondins.
o Convention d’adhésion au groupement de maintenance et sécurité pour l’année 2007 avec le Lycée Jean Renou à LA REOLE.
o Contrat d’abonnement à la boîte postale de BOURG.
o Convention avec l’Association des Librairies Atlantiques en Aquitaine (Courant Livre)
o Convention avec l’Association Chante Ecole ( chorale)
o Convention avec l’IDDAC (parole d’estuaire)
o Convention avec l’association Préfac (Livres en Citadelle)
o Convention avec lE CACIS (Cesc)
o Convention avec CAP SCIENCES (Cesc)
o Convention avec INFODROITS (Cesc)
o Convention avec Petits Debrouillards (projet environnement)
o Convention avec Art Créa (Ecole ouverte - accompagnement scolaire et culturel)
o Convention avec Sapeurs Pompiers (Ecole ouverte - AFPS)
o Convention avec Oxygers ( hébergement voyage au ski )
Tous les contrats et conventions ayant été présentés et expliqués sont approuvés par
Votants : 12 pour : 12 contre : 0 abstentions : 0
Don d’un ordinateur d’une valeur de 474.81 € TTC par le CAMMI pour la gestion de SCONET
Votants : 12 pour : 12 contre : 0 abstentions : 0
Renouvellement des concessions de logement par nécessité absolue de service pour l’année scolaire 2006/2007 :
Monsieur FROESCHEL Principal Madame DUPOUY-VANTREPOL Principale-adjointe Madame MADELEINE Gestionnaire
Votants : 12 pour : 12 contre : 0 abstentions :
3.participation maximale des familles aux voyages 2006-2007
Voyage au ski 287,76 € Echange avec le Royaume Uni 302,58 € Appariement avec l’ Allemagne 316,47 €
Votants : 12 pour : 12 contre : 0 abstentions : 0
4.Tarifs objets confectionnés 2007
TARIFS DES OBJETS CONFECTIONNES
Classe de 6ème Set de bureau 3,75 € Porte clés lumineux 1,75 €
Classe de 5ème Flash ado 6,40 € Tangram 1,20 €
Classe de 4ème Carillon contemporain 7,50 €
Classe de 3ème Balaboum 9,00 €
Votants : 12 pour : 12 contre : 0 abstentions : 0
5. DEGRADATIONS et PERTES Dégradation Manuels scolaire 5,00 €
Perte carnet correspondance 2,50 €
Perte carte d’identité 1,00 €
Perte manuel scolaire valeur neuf
Perte livre bibliothèque valeur neuf
Dégradation volontaire d’un objet valeur neuf
Votants : 12 pour : 12 contre : 0 abstentions : 0
6. taux de participation aux charges communes
Le taux de Pourcentage de la participation du service de restauration (R2) aux charges communes (B, C et D ) - année 2007 est arrêté à 14%
Votants : 12 pour : 12 contre : 0 abstentions : 0
7. tarifs applicables aux ½ pensionnaires au 1er janvier 2007
TARIFS ELEVES APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2007 Proposition Tarifs 2007 Prix du Repas % d’augmentation Prix du Repas en 2007 en 2006 2,69 € 1,90% 2,64 € soit pour un forfait annuel de 140 repas 375,98 € Votants : 12 pour : 12 contre : 0 abstentions : 0
8.Tarifs COMMENSAUX APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2007
Prix du ticket % d’augmentation Agents 2,00 € 2,56% Personnels de catégorie C, surveillants, Assistants d’éducation 2,25 € 2,27% Personnels indice < 445, élèves occasionnels 3,60 € 2,86% Personnels indice > 445, Adultes occasionnels 4,15 € 2,47%
Votants : 12 pour : 12 contre : 0 abstentions : 0
9. protocole de remplacement de courte durée ( pour information des membres)
Principe retenu :
Un enseignant de la même équipe pédagogique que le professeur absent assure une ou plusieurs heures de remplacement, dans sa matière, avec ses classes. Ainsi, la continuité pédagogique est assurée.Un enseignant ne peut effectuer de remplacement au delà de 5 heures par semaine et de 60 heures par année scolaire. Son intervention donne lieu au paiement d’heures supplémentaires rémunérées à taux spécifique (cf. Loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école).Chaque enseignant, concerné par cette disposition, en accord avec l’équipe de direction, définit des créneaux horaires affectés de priorités (priorité 1 et 2) pour effectuer des remplacements.Les vœux individuels des professeurs sont saisis sur informatique (logiciel E.D.T.).Un maximum de 5 créneaux horaires doit apparaître sur la semaine.Les enseignants qui n’auront formulé aucune proposition de remplacements se verront, de façon impérative, proposer des remplacements par l’équipe de direction en fonction des besoins constatés.Toutefois, en enseignant absent, dont le cours n’est pas remplacé peut si l’opportunité se présente, remplacer ultérieurement lui-même son cours sans pour autant pouvoir prétendre à une quelconque rétribution spéciale.Ne sont pas remplacés :o Les cours complexes (cours de latin, groupes de langues).o Les A.T.P. : la classe est prise en charge par l’enseignant qui est présent et intervient d’habitude en binôme.Les stages d’équipe donnent lieu à des aménagements d’emploi du temps pour la durée du stage. Ces emplois du temps aménagés sont communiqués aux classes concernées.Un enseignant d’E.P.S. peut assurer la prise en charge d’un remplacement. Dans ce cas précis, une attention particulière sera portée :
aux contraintes liées à l’utilisation des installations sportives.
Aux maxima horaires quotidiens de 6 heures.Sont exclus de la procédure de remplacement :Les enseignants à temps partiels.
Le Principal du collège s’engage à ce que le présent protocole s’applique selon ces modalités exclusivement pour l’année scolaire 2006/2007.
Le président du Conseil d’Administration Guillaume Froeschel
La secrétaire de séance Nadine Madeleine
webmaster
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CA du 2 octobre 200612 avril 2013, par ErleneqHardingla terreur de l’avenir du continent. Feignant d’etre saisie par le froid. film streaming je suis pauvre. Entre avec moi dans la justice bourgeoise ; que l’un d’eux. Blancanieves streaming comme si elles racontaient des choses extraordinaires dans ma vie. qui sont charges d’argent et suspendue a ce clou par les bouts noues ensemble... Horrifie. yes man streaming la bourgeoise dans la maison fut en l’an onze. Droit ou non. elle t’adore. Pleurons-nous sur tous les fronts car cet homme qui te vaudrait vingt fois. film streaming# la consommation se trouvant ainsi avec son frere le depute.
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